RESPECT DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTIVE EUROPEENNE CADRE 2000. AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE SURFACE OBJECTIF 2015
Présentation de la marque RESPECT DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTIVE EUROPEENNE CADRE 2000. AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE SURFACE OBJECTIF 2015
Déposée le 31 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXEL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESPECT DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTIVE EUROPEENNE CADRE 2000. AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE SURFACE OBJECTIF 2015 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPECT DE L'HOMME ET DE L'ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE DIRECTIVE EUROPEENNE CADRE 2000. AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE SURFACE OBJECTIF 2015 est expirée depuis le 31 mars 2018.
EXEL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19